Les répertoires des dossiers individuels du fonds du ministère de la guerre

Les répertoires des dossiers d'officiers supérieurs et subalternes et des dossiers de pensions militaires conservés dans les fonds du ministère de la guerre.

Ils représentent plus de 36 000 pages et permettent d'identifier à distance les cotes de près de 900 000 dossiers.

Les répertoires des sous-séries 3 à 7 Ye (dossiers individuels des officiers, à l'exclusion des officiers généraux, ayant quitté le service entre 1791 et 1940) et des sous-séries 2 à 9 Yf et 11 Yf (dossiers de pension de 1801 à 1926) ont été numérisés en mode image et sont maintenant accessibles sur notre site internet.

Présentation du contenu des sous-séries 3 à 7 Ye

Contenu

La sous-série Ye est principalement consacrée aux dossiers de carrière des officiers supérieurs et subalternes de l'armée de terre. On y trouve cependant des dossiers d'aumôniers et un ensemble de dossiers de pension relatifs aux sous-officiers et aux hommes de troupe pour une période allant de 1791 à 1847.

Classement

Cette série comprend 10 sous-séries qui sont présentées ici dans un ordre logique, et non pas dans l'ordre numérique.

Documents en relation

Ces dossiers se complètent des dossiers de pension conservés en sous-série Yf et par les registres de contrôle des officiers, conservés dans la sous-série Yb.

Condition d'accès

Conformément à l'article L-213-2 du Code du patrimoine, ces dossiers, qui comprennent des documents dont la communication porte atteinte à la vie privé, ne sont communicables qu'au terme du délai prévu par la loi : 50 ans à compter du plus récent document inclus dans le dossier (c'est-à-dire pour de nombreux dossiers, mais pas tous, à compter de la date de radiation des cadres).

Sous-unités de description

Avertissement : Toutes les lignes soulignées mènent à des pages où vous trouverez des images numérisées.

1 Ye • Officiers d'Ancien Régime :
Répertoire alphabétique disponible en salle de lecture

Officiers depuis la Révolution. Classement général :
2 Ye • 1791-1847 :
Répertoire alphabétique disponible en salle de lecture

5 Ye • 1848-1926 :
1848-1914
1915-1926

6 Ye • 1926-1940

8 Ye • 1941-1969 :
Répertoire alphabétique disponible en salle de lecture

Officiers des troupes coloniales,1791-1940 :
3 Ye • 1791-1900
4 Ye • 1900-1926
7 Ye • 1926-1940

9 Ye • Aumôniers :
Répertoire alphabétique disponible en salle de lecture

10 Ye • Dossiers de pension des sous-officiers et hommes de troupe :
Répertoire alphabétique disponible en salle de lecture

Présentation du contenu des sous-séries 2 à 9 Yf et 11 Yf

Contenu

Les dossiers de pension conservés dans la série Yf concernent des personnels de toute catégorie et de tout grade.

Classement

Ils sont répartis entre 13 sous-séries. Cependant, seules les sous-séries principales sont décrites ici. Les sous-séries 10, 12 et 13 Yf, qui sont dépourvues d'instrument de recherche, sont en cours de reclassement et ne sont pas consultables en salle de lecture.

Documents séparés

Pour les hommes de troupes et les sous-officiers, voir aussi la sous-série 10 Ye, qui conserve des dossiers de pension pour la période 1791-1847.

Documents en relation

Les dossiers de pension conservés en sous-série Yf peuvent être complétés, au moins pour certaines catégories de personnel, par les dossiers individuels et les registres de contrôle conservés dans les autres sous-séries de la série Y ou en série X.

Condition d'accès

Conformément à l'article L-213-2 du Code du patrimoine, ces dossiers, qui comprennent des documents dont la communication porte atteinte à la vie privé, ne sont communicables qu'au terme du délai prévu par la loi : 50 ans à compter du plus récent document inclus dans le dossier.

Condition d'accès

La sous-série Ye est principalement consacrée aux dossiers de carrière des officiers supérieurs et subalternes de l'armée de terre. On y trouve cependant des dossiers d'aumôniers et un ensemble de dossiers de pension relatifs aux sous-officiers et aux hommes de troupe pour une période allant de 1791 à 1847.

Sous-unités de description

Avertissement : Toutes les lignes soulignées mènent à des pages où vous trouverez des images numérisées.

1 Yf • Pensions sur le Trésor royal 1777-1790 :
Cette série comprend comprend 15 000 dossiers de pensions constitués entre 1779 et 1789.
Répertoire alphabétique, commun avec celui de la sous-série 1 Ye, est consultable en salle de lecture
Les dossiers de la sous-série 1 Yf sont à compléter, pour les officiers, par ceux de la sous-série 1 Ye et par les registres de contrôle des officiers, conservés dans la sous-série Yb.

2 Yf • Pensions, 1801-1817
Autre instrument de recherche pour cette série : Le répertoire donne le numéro du dossier. Pour demander un dossier en consultation sur place, faire précéder son numéro par GR/3 Yf. Préciser également les noms et prénoms ainsi que, dans la mesure du possible, la date de naissance et le dernier grade de l'individu recherché. À certains noms peuvent correspondre deux numéros de dossier : dans ce cas, demander les deux cotes.

3 à 9 Yf • Pensions, 1817-1914 :
3 Yf • Première série, 1817-1856
4 Yf • Deuxième série, 1857-1875
5 Yf • Troisième série, 1876-1897
6 Yf • Quatrième série, 1898-1911
7 Yf • Quatrième série coloniale, 1898-1911
8 Yf • Cinquième série, 1911-1914
9 Yf • Cinquième série coloniale, 1911-1914

Autre instrument de recherche pour ces 7 séries : Les répertoires donnent le numéro du dossier. Pour demander un dossier en consultation sur place, faire précéder son numéro par GR/3 Yf. Préciser également les noms et prénoms ainsi que, dans la mesure du possible, la date de naissance et le dernier grade de l'individu recherché. À certains noms peuvent correspondre deux numéros de dossier : dans ce cas, demander les deux cotes.

11 Yf • Instances de pension, 1915-1926
Autre instrument de recherche pour cette série : Le répertoire donne le numéro du dossier. Pour demander un dossier en consultation sur place, faire précéder son numéro par GR/3 Yf. Préciser également les noms et prénoms ainsi que, dans la mesure du possible, la date de naissance et le dernier grade de l'individu recherché. À certains noms peuvent correspondre deux numéros de dossier : dans ce cas, demander les deux cotes.

Sites :
(voir les détails ci-dessus)

Répertoire sous-série 3 à 7Ye

Répertoire sous-série 2 à 9Yf et 11 Yf

CGL - Tous droits réservés - Mars 2011